Le conseil communautaire

Le conseil communautaire est convoqué par le Président et se réunit au moins une fois par trimestre. Chaque commune dispose d’au moins un siège, la répartition des sièges supplémentaires s’effectue au prorata du nombre d’habitants de chaque commune.

Lors de chaque conseil communautaire, le président procède à la vérification du quorum, ouvre la séance, nomme un secrétaire de séance, dirige les débats, accorde la parole, rappelle les orateurs à l’affaire soumise au vote. Il met aux voix les propositions de délibérations, décompte les scrutins, juge conjointement avec le secrétaire de séance les épreuves de votes, en proclame les résultats, prononce la suspension et la clôture des séances après épuisement de l’ordre du jour.

Le conseil communautaire de la Brie des Rivières et Châteaux est composé de 52 conseillers communautaires. Découvrez la liste des élus.

Ordre du jour

Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour du prochain du Conseil Communautaire.