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Gestion des déchets Les décisions
Veuillez trouver ci-dessous la liste des décisions prises lors du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- 35_2024 FIN Modification du plafond de la régie d’avance (mise en ligne le 20 décembre 2024)
- 36_2024 ADMIN Convention unique relative aux missions optionnelles du CDG77 2025-2026 (mise en ligne le 17 décembre 2024)
- 34_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Guignes au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 33_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Sivry-Courtry au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 32_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Grisy-Suisnes au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 31_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Crisenoy au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 30_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Soignolles-en-Brie au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 29_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune d’Evry-Grégy-sur-Yerres au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 28_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux du SIRP au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 27_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Solers au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 26_2024 ADMIN Mise à disposition des locaux de la commune de Ozouer-le-Voulgis au profit du RPE de la CCBRC (mise en ligne le 2 décembre 2024)
- 25_2024 ADMIN Contrat du droit d’exploitation d’un spectacle (mise en ligne le 25 octobre 2024)
- 23_2024 ADMIN Convention de développement culturel entre le Département de Seine-et-Marne et la CCBRC (mise en ligne le 22 octobre 2024)
- 24_2024 FIN Modification du plafond de la régie d’avances (mise en ligne le 22 octobre 2024)
- 22_2024 ADMIN Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles (mise en ligne le 20 septembre 2024)
- 21_2024 ADMIN Contrat de cession du droit d’exploitation de spectacles (mise en ligne le 11 septembre 2024)
- 20_2024 ADMIN Convention “CDL” pour la structuration du réseau de lecture publique entre le Département de la Seine-et-Marne et la CCBRC – Demande de contribution financière 2024 (mise en ligne le 5 septembre 2024)
- 19_2024 ADMIN Convention de partenariat relative à l’organisation d’ateliers-spectacles dits « musique en chantier » au sein des établissements scolaires et/ou des structures sociales et/ou associatives et d’un concert de poche le mardi 8 octobre 2024 à 20h30, à la salle des fêtes des Ecrennes (mise en ligne le 3 septembre 2024)
- 18_2024 ADMIN Convention mise à disposition du mini bus de la CCBRC à l’UFCV pour projet Eté culturel 2024 (mise en ligne le 18 juillet 2024)
- 17_ 2024 FIN Contrat ligne de trésorerie interactive – Caisse d’épargne (mise en ligne le 21 juin 2024)
- 16_2024 ADMIN Convention d’accès aux services numériques Seine-et-Marne Numérique (mise en ligne le 12 juin 2024)
- 15_ 2024 ADMIN dérogation raccordement assainissement Soignolles en Brie (mise en ligne le 21 mai 2024)
- 14_2024 ADMIN Désignation du représentant Association Rivage Autonomie (mise en ligne le 15 mai 2024)
- 13_2024 ADMIN Convention Val d’ancoeur (mise en ligne le 06 mai 2024)
- 12_2024_ADMIN_Convention_Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat_Commune du Châtelet en Brie (mise en ligne le 21 mai 2024)
- 11_2024 ADMIN Charte la Colombe des Aidants (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 10_2024 ADMIN_Avenant à la convention locaux Grisy-Suisnes_Télémédecine et l’Epicerie solidaire (mise en ligne le 13 mars 2024)
- 09_2024 ADMIN Convention de partenariat BAPIF_Épicerie solidaire (mise en ligne le 13 mars 2024)
- 08_2024 RH_Convention financière CET Corinne Laurent (mise en ligne le 08 mars 2024)
- 07_2024_ADMIN Accord CadreDRAC_Département_CCBRC politiques culturelles (mise en ligne le 04 mars 2024)
- 06_2024 ADMIN Convention de partenariat EPISOL_Accueil des bénéficiaires (mise en ligne le 28 février 2024)
- 05_2024 Désignation des délégués locaux du CNAS au sein de la CCBRC (mise en ligne le 27 février 2024)
- 04_2024 ADMIN Convention Inter-établissements _ Grappe IDF V2 (mise en ligne le 27 février 2024)
- 03_2024 ADMIN – Convention don denrées alimentaires Service municipal restauration Grisy-Suisnes à l’épicerie solidaire de la CCBRC (mise en ligne le 07 février 2024)
- 02_2024FIN Avenant PCAET (mise en ligne le 12 janvier 2024)
- 01_2024 ADMIN – Avenant n°1 à la convention de mission d’archiviste avec le CDG77 (mise en ligne le 11 janvier 2024)
- 39_2023_FIN Attribution emprunt (mise en ligne le 18 décembre 2023)
- 38_2023_FIN Attribution emprunt (mise en ligne le 18 décembre 2023)
- 37_2023ADMIN Convention unique CDG (mise en ligne le 11 décembre 2023)
- 36_2023BIS_FIN Attribution emprunt-1 (mise en ligne le 4 décembre 2023)
- 35_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Grisy Suisnes au profit de l’épicerie solidaire et de la cabine de téléconsultation de la CCBRC (mise en ligne le 30 novembre 2023)
- 34_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Crisenoy au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 33_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Grisy Suisnes profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 32_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune d’Ozouer-le-Voulgis au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 31_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Soignolles au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 30_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Evry Grégy sur Yerres au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 29_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par le SIRP Bombon Bréau au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 28_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux Spar la commune de Guignes au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 27_2023 ADMIN Convention mise à disposition de locaux par la commune de Sivry-Courtry au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 26_2023 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la commune de Solers au profit du RPE (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 25_ 2023 ADMIN OLV convention d’assistance juridique (mise en ligne le 08 novembre 2023)
- 24_2023 ADMIN Convention mise à disposition locaux Moisenay (mise en ligne le 25 août 2023)
- 23_2023_ADMIN Convention Les Concerts de Poche ( mise en ligne le 17 juillet 2023)
- 22_2023_FIN Annexe Souscription LT
- 22_2023_FIN Souscription LT
- 21_2023 ADMIN – Convention Tripartite Festival d’été (mise en ligne le 22 juin 2023)
- 20_2023 ADMIN Convention Département Contrat Départemental Lecture (mise en ligne le 20 juin 2023)
- 19_ 2023 ADMIN – Contrat Application Intramuros (mise en ligne le 12 mai 2023)
- 18_ 2023 ADMIN Formation Premiers Secours ALSH (mise en ligne le 12 mai 2023)
- 15_2023FIN Avenant PCAET (mise en ligne le 27 avril 2023)
- 14_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux – Fouju-Salle-Satoviac (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 13_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux -Chatelet-en-Brie-Salle-Bergerie (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 12_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux -Guignes-Salle-Polyvalente (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 11_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux -Grisy-Suisnes-Gymnase (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 10_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux -Yebles-Salle-Polyvalente (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 09_2023-ADMIN- Convention de mise à disposition des locaux – Grisy-Suisnes-Gymnase (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 08_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux – Châtelet-en-Brie -Salle de la Bergerie (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 07_2023-ADMIN-Convention de mise à disposition des locaux – Machault-Gymnase (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 06_2023-FIN-Convention de Prêt de matériel d’exposition “L’ile Bob Robinson (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 05_2023-ADMIN-Convention Rallyes de Val d’Ancoeur (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 04_2023 FIN – Avenant convention de mise à disposition de locaux – COUBERT (mise en ligne le 06 avril 2023)
- 03_2023 FIN – Convention de Prêt de matériel de médiation l’arbre à lire avec la ville de Melun (mise en ligne le 10 mars 2023)
- 02_2023 FIN – Convention pour l’intervention d’un archiviste itinérant – année 2023 (mise en ligne le 10 mars 2023)
- 01_2023 ADMIN Convention unique relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne – 2023 (mise en ligne le 23 janvier 2023)
- 31_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la commune d’Ozouer-le-Voulgis au profit de la CCBRC (mise en ligne le 2 janvier 2023)
- 30_2022 ADMIN Convention de mise à disposition des communes du territoire de la CCBRC du service DécaLoc pour les hébergements touristiques (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 29_2022 ADMIN Convention “habilitation pour une collecte de jouets” au profit des restos du cœur (mise en ligne le 29 novembre 2022)
- 28_2022 FIN Avenant à la convention de mise à disposition des locaux pour l’épicerie sociale par l’association Diocésaine de Meaux (mise en ligne le 24 novembre 2022)
- 27_2022 FIN Convention de partenariat entre l’UNA et la CCBRC (mise en ligne le 24 novembre 2022)
- 26_2022 ADMIN Désignation d’un maître d’apprentissage (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- 25_2022 ADMIN Désignation d’un maître d’apprentissage (mis en ligne le 15 novembre 2022)
- 24_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Solers (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 23_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Soignolles-en-Brie (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 22_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Sivry-Courtry (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 21_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Châtelet-en-Brie (mis en ligne le 8 Nov. 2022) – Annulée
- 20_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Guignes (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 19_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Grisy Suisnes (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 18_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE Evry Grégy sur Yerres (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 16_2022 ADMIN Mise à disposition locaux RPE SIRP Bombon Bréau (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 17_2022 ADMIN Mise à disposition des locaux RPE Crisenoy (mis en ligne le 8 Nov. 2022)
- 15_2022 ADMIN Convention mise à dispostion agents pour les services périscolaires entre la CCBRC et le SIRP Machault Féricy (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 14_2022 ADMIN Convention de partenariat Concert de poche (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 13_2022 ADMIN Convention de partenariat Les Concerts de poche (mis en ligne le 10 novembre 2022)
- 12_2022 FIN Modification de l’intitulé de la régie “Enfance”.
- 11_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la SIRP Bombon Bréau au profit de la CCBRC
- 10_2022 ADMIN Convention de mise à disposition de locaux par la commune de Sivry-Courtry au profit de la CCBRC
- 09_2022 ADMIN Convention de partenariat relative à l’organisation de la journée évènement « les rallyes du Val d’Ancoeur »
- 08_2022 ADMIN Avenant à la convention de mise à disposition de locaux par la commune du Châtelet en Brie au profit de la CCBRC
- 07_2022 FIN Souscription de deux contrats d’emprunt