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Gestion des déchets Les délibérations
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- B2024_06 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 5 décembre 2024)
- 2024_118 Rapport annuel 2023 du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_117 Rapport annuel 2023 du SMICTOM de la région de Fontainebleau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_116 Rapport annuel 2023 du SIETOM (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_115 Rapport annuel 2023 du SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_114 Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_113 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Champeaux (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_112 Avenant à la convention avec AQUIBRIE – Plan d’action Centre Brie pour la protection de ressource en eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_111 Avenant n°1 à la convention de mandat pour délégation maitrise ouvrage domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_110 Achat de la parcelle C1075 sur la commune de Pamfou (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_109 Eau potable et assainissement – rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_108 Médecine professionnelle et préventive à compter du 1er janvier 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_107 Mise à jour du RIFSEEP – abrogation délibération 2024_58 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_106 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2024_2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_105 Décision modificative n°1 -Budget annexe assainissement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_104 Décision modificative n°1 – Budget annexe eau potable (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_103 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_102 Fusion de trois opérations sous mandat en une opération unique (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_101 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_100 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 septembre 2024 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_99 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public d’eau potable – Chaumes en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_98 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’eau potable – périmètre Centre Eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_97 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Bombon (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_96 Avenant n°1 à la convention de mandat de délégation pour la maitrise d’ouvrage des travaux en domaine privé – Communes de Valence-en-Brie et Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_95 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_94 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_93 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_92 Contrat de délégation de service public d’assainissement de la commune d’Argentières – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_91 Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable “SIE BLANDY LES TOURS” – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_90 Projet de station d’épuration de Chaumes-en-Brie – convention servitude avec l’EARL QUAAK (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_89 Adhésion au groupement de commandes pour détection et géoréférencements des réseaux, levés de fond de plan, et approbation de la convention constitutive avec le SDESM (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_88 Marché d’assurance statutaire 2025-2030 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_87 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault-Féricy (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_86 Mise à jour du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_85 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_84 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2025 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_83 Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_82 Communication des délibérations du Bureau Communautaire (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_81 Communication des décisions du Président (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_80 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2024 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- B2024_05 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 20 septembre 2024)
- 2024_79 – Avenant n3 au Contrat pour la réussite de Transition Ecologique (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_78 – Projet Tennis_Réhabilitation installations Tennis intercommunales (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_77 – Projet Petite Enfance_Crèche Familiale _ Crèche Collective (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_76 – Avis sur la révision du SAGE du bassin versant de l’Yerres (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_75 – Eau potable et assainissement _ rapports annuels 2023 délégataires service public ( mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_74 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Action sociale pour la commune de Valence en Brie (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_73 – Modification représentant SM4VB commune de Valence-en-Brie – Délibération récapitulative (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_72 – Approbation procès-verbal conseil communautaire du 28 mai 2024 (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- B2024_04_Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 26 juin 2024)
- 2024_71 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 avril 2024 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_70 – Indemnités de fonction du Vice-Président en charge des Energies Renouvelables et de la Transition énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_69 – Élection du Vice-Président en charge des Énergies Renouvelables et de la Transition Énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_68 – Détermination du nombre de Vice-Présidents (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_67 – Modification des représentants au sein des commissions intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_66 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Gens du Voyage pour la commune de Bombon (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_65 – Modification des statuts de SMETOM GEEODE suite à l’intégration de la commune de Saint-Martin du Boschet (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_64 – Adhésion à l’activité complémentaire _services numériques_ du Syndicat Seine-et-Marne Numérique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_63 – Règlement intérieur ACM (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_62 – Grille tarifaire 2024 ACM intercommunaux (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_61 – Service public de l’assainissement de la commune de Chaumes-en-Brie – Avenant n°1 au contrat de DSP (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_60 – Services d’eau potable _ Avenants n°1 aux conventions de fourniture d’eau (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_59 – Actualisation du statut des assistantes maternelles (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_58 – Mise à jour du RIFSEEP- Abrogation de la délibération 2023_105 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_57 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal (mise en ligne le 05 juin 2024)
- B2024_03 – Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 17 mai 2024)
- 2024_56 – Modification d’un représentant commission intercommunale Affaires sociales pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_55 – Révision libre des Attributions de Compensation Taxe de séjour (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_54 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_53 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_52 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Année 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_51 – Enveloppe des emprunts pour le financement des dépenses d’investissement 2024 du Budget principal et des budgets annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_50 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_49 – Prise en charge du personnel par les budgets M49 (mise en ligne le 15 avril 2024)
- 2024_48 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_47 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_46 – Mise à jour de la durée des amortissements des immobilisations en M57 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_45 – Subventions 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_44 – Fixation du produit de la taxe sur la GEMAPI 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_43 – Redevances des ordures ménagères 2024 sur les terrains de camping (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_42 _ Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_41 – Fixation des taux de la TH, TFPB, TFPNB et CFE (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_40 – Budget Primitif M49 SPANC Régie (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_39 – Budget Primitif M49 Assainissement DSP – 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_38 – Budget Primitif M49 – 2024 – Eau Potable DSP (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_36 – Budget Primitif SAAD – 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_37 – Affectation du résultat 2023 Budget Eau Potable DSP (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_35 – Affectation du résultat 2023 du budget Annexe – SAAD (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_34 – Budget primitif 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_33 – Affectation du résultat 2023 du budget principal de la CCBRC (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_32 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_31 – Tarification séjours Ados 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_30 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_29 – Contrat pour la concession par affermage du service public de l’assainissement collectif_CCBRC SUD_Avenant n°1 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_28 – Services publics de l’eau potable_rapport du Président sur le mode de gestion et lancement de deux nouveaux contrats de DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_27 – Compte administratif 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_26 – Compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_25 – Compte administratif 2023 du budget annexe Eau potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_24 – Compte administratif 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_23 – Compte administratif 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_16 – Tarif de l’aide à domicile (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_15 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Machault (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_14 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_13 – Achat d’un terrain_Chaumes-en-Brie pour la construction de la STEP de Chaumes-en-Brie (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_12 – Achat d’un terrain sur la commune d’Ozouer le Voulgis pour la construction de la STEP des Etards (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_11 – Conventions de fourniture d’eau de la CAMVS à la CCBRC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_10 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE_ Bombon (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_09 – Modification des représentants_Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_08 – Modification des réprésentants_SIETOM de Tournan – Délibération récapitulative (mise en ligne le 20 février 2024)
- 2024_07 Modification des représentants au sein des commissions intercommunales – Bombon_Andrezel_Coubert_solers (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_06 – Dispositifs de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – désignation du référent Alerte Ethique et Signalement (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_05 – Désignation du référent déontologue de l’élu local (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_04 – Plan d’égalité homme femme 2024-2026 (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_03 – Compte épargne temps (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_02 – Assurance statutaire (mise en ligne le 14 février 2014)
- 2024_01 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024 (mise en ligne le 14 février 2024)
- B2024_02 – Demande de subvention au titre de L’été culturel 2024 financé par la DRAC (mise en ligne le 29 janvier 2024)
- B2024_01 – Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 29 janvier 2024)
- 2023_146 – Dérogations à l’obligation de raccordement à l’assainissement collectif (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_145 – Eau potable et assainissement rapports sur le prix et la qualité des services publics 2022 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_144 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques pour la commune de Bombon (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_143 – Modification des représentants de la commune de Champeaux Syndicat Crêcje Verneuil l’etang (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_142 – Rapport annuel 2022 SIETOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_141 – Rapport annuel 2022 SMICTOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_140 – Rapport annuel 2022 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_139 – Rapport annuel 2022 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_138 – Avenant convention SARE avec Département 77 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_137 – Avenant SURE Convention SEINE ET MARNE ENVIRONNEMENT (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_136 – Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial de la CC Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_135 – Convention financière annuelle 2023 du Contrat de Relance et de Transition écologique (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- B2023_15 – Demandes de subvention – Projet de réhabilitation du complexe de tennis communautaire situé au Châtelet en Brie (mise en ligne le 14 décembre 2023)
- 2023_133 – Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_132 – Soutien aux activités scolaires pour l’année 2023-2024 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_131 – Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_130 – Approbation de la convention type pour adhésion au service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_129BIS – Service d’eau potable de la commune de BOMBON_convention de gestion provisoire (mise en ligne le 27 novembre 2023)
- 2023_128 – Achat de la parcelle nécessaire à la reconstruction de la station d’épuration mutualisée de Fouju et de Blandy. (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_127 – Nomination d’un représentant titulaire et suppléant au sein du Conseil d’Administration du Collège Marie-Amélie LE FUR à Coubert (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_126 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_125 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_124 – Modification d’un représentant au sein du SM4VB pour la commune de Blandy-les-Tours (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_123 – prise en charge frais de déplacements agents et frais de mission élus – Abrogation des délibérations 2017_53, 2020_28 et 2022_71 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_122 – Accueil de collaborateurs occasionnels du service public au sein de l’épicerie solidaire (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_121 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_120B – Décision Modificative n°1 Budget Assainissement Non Collectif 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_119 – Décision Modificative n°2 – Budget annexe Eau potable (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_118 – Décision Modificative n°1 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_117 – Décision Modificative n°1 Budget annexe Service d’aide à Domicile (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_116BIS – Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_115 Concession de service public ALSH Coubert
- B2023_14 – Demande de subvention départementale au titre du tutorat (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- B2023_13 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- 2023_113 – Intégration de la commune de Saint-Martin du Bochet au sein du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_112 – Rapport annuel du SyAGE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_111 – Eau potable et Assainissement_rapports annuels 2022 des délégataires du service public (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_110 – Projet Grisy-Suisnes convention de servitude M LOUIS (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_109 – Travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_108 – Modification d’un représentant au sein d’une commission thématique intercommunale – Blandy-les-Tours (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_107 – Modification des représentants dans les commissions thématiques intercommunales – Echouboulains (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_106 – Adhésion à la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service interim territorial du CDGFPT77 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_105 – Mise à jour du RIFSEEP – Abrogation délibérations 2016_76 – 2019_134 – 2021_03 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_104 – Décision modificative N°1 Budget Eau potable (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_103 – Décision modificative N°1 Budget Principal (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_114 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2024 (mise en ligne le 17 octobre 2023)
- B2023_12 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Destination France 2023 » (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_11 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault – Féricy (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_10 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Echouboulains – Valence en Brie (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_09 Recrutement d’un apprenti au service communication (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023-08 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- 2023-102 – Dénomination complexe sportif situé à COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_101 – Convention mise à disposition ENEDIS_CCBRC poste transformation GUIGNES (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_100 – Marché auprès du SDESM agissant en centrale d’achat public – déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_99 – Plan Intercommunal de Sauvegarde (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_98 – Avenant N°2 CRTE (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_97 – Approbation du Plan Paysage Val d’Ancoeur (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_96 – Convention OPAH Châtelet en Brie _ Petites Villes de Demain (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_95 – Tarifs du portage de repas (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_94 – Tarifs du SAAD (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_93 – SPANC_Approbation du réglement de service (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_92 – SPANC_Pénalité financière pour obstacle à l’accomplissement des missions de contrôle (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_91 – SPANC_Pénalité financière pour absence ou mauvais état de fonctionnement d’un ANC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_90 – SPANC_Approbation des montants des redevances (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_89 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Fontaine le Port (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_88 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Chaumes en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_87 – Modification d’un représentant au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_86 – Modification d’un représentant au sein de la commission du SIETOM pour la commune de Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_85 – Modification d’un représentant à la commission thématique Aménagement de l’espace et Urbanisme pour la commune du Châtelet en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_84 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_83 – Lancement de la consultation DSP pour l’ALSH situé à Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_82 – Convention d’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles BAFA ALSH (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_81 – Accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles évènements intercommunaux (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_80 – Mise en place du Compte Personnel de Formation (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_79 Dissolution du SMCBANC et répartition de l’actif et du passif (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_78 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_07 Mise à disposition des agents du territoire de la CCBRC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_06 – Mise à disposition d’un agent de la commune de Valence en Brie pour le festival culturel (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_05 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_04 – Subvention à la Région IDF – Renouvellement des éclairages publics extérieurs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_03 – Subvention à la Région IDF Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_02 – Subvention à la Département 77 Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_01 – Demande de financement au titre du recrutement du coordonnateur lecture publique (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_77 – Convention ENEDIS (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_76 – Clauses Mini-séjours et séjours ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_75 – Grille tarifaire 2023 ALSH Intercommunaux (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_74 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_73 – Tarification séjours Ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_72 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_71 – Modification Représentants Guignes Crèche Verneuil l’Etang (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_70 –Modification Représentants Guignes SMETOM (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_69 –Modification Représentants Guignes SIVU (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_68 – Modification Représentants Fontaine-le-Port Commissions thématiques (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_67 – Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal – M57 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_66 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_65 – Demande de subvention pour la réalisation d’un festival financé par le Département (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_64 – Demande de subvention au titre de L’été culturel 2023 financé par la DRAC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_62 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_61 B – Enveloppe des emprunts (mise en ligne le 28 avril 2023)
- 2023_60 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_59 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_58 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_57 – Subventions 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_55 – Produit de la taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations – GEMAPI (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_56 – Taxe de séjour intercommunale au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_54 – Redevances des ordures ménagères 2023 sur les terrains de camping (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_53 – Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_52 – Imôt ménage 2023 et Taux de Contribution Foncière des Entreprises 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_51 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SPANC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_50 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_49 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_47 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_48 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_46 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_45 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_44 – Budget Primitif 2023 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_43 – Affectation du résultat 2022 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_42 – Voeu en soutien à la mobilisation des femmes iraniennes pour leurs droits et libertés (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_41 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Ozouer-le-Vouglis (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_40 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Evry-Gregy-sur-Yerres (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_39 – Arrêté de déversement des eaux usées et convention spéciale de déversement – Etablissement BRIOCHE PASQUIER (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_38 – Avenant n°1 au PV de mise à disposition de l’assainissement d’Argentières (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_37 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages intérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_36 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Panneaux gymnase COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_35 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Bâtiment Club House Tennis CHATELET EN BRIE (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_33 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Borne de recharge GUIGNES (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_32 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Aménagements paysagers COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_31 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique de borne de recharge COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_30 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique e borne de recharge Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_29 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Télécabine de consultation médicale (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_28 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_27 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_26 – Compte Administratif 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_25 – Compte Administratif 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_23 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la CCBRC 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_22 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_21 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_20 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_19 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_18 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SAAD 24601 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_17 – Compte de Gestion 2022 du budget principal 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_16 – Débat d’orientation Budgétaire 2023 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_15 Modification des tarifs d’aide à domicile (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_14 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec le GFA de la Burelle (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_13 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle OA 458 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_12 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle ZO 32 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_11 Désignation des représentants au sein du SMAB pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_10 Désignation des représentants au sein du SIVU Yerres-Bréon pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2022_135 Convention COUBERT/CCBRC pour la vidéoprotection du projet – Aménagements et création d’équipements à COUBERT (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_134 Convention avec Seine-et-Marne Numérique pour le financement des prises isolées (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_133 Convention financière annuelle 2022 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_132 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_131 Autorisation de signature de la convention avec AQUIBRIE pour le CTEC Champigny (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_130 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : missions, fréquence de contrôle des installations, marché de services (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_129 Mise en place de la visio-conférence dans les différentes instances de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_128 Contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_127 Désignation des représentants de la Collectivité au Comité Social Territorial (CST) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_126 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2022-2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_125 Décision Modificative n°2 Budget Principal 2022 (M14) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_124 Décision Modificative n°1 Budget Service D’Aide à Domicile (24601) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_123 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_101_BIS Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022)
- 2022_103_BIS Décision modificative n°1 Budget assainissement 2022 (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_122 Rapport annuel 2021 SIETOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_121 Rapport annuel 2021 SMICTOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_120 Rapport annuel 2021 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_119 Rapport annuel 2021 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_117 Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_118 Convention cadre “Petites Villes de Demain” du Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_116 Projet d’établissement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_115 Actualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_114 Projet d’établissement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_113 Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH 2022-2023 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_112 Eau potable et assainissement rapport sur la qualité et le prix des services publics 2021 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_111 Service d’eau potable de la commune de Bombon : convention de gestion provisoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_110 Service d’eau potable de la commune de Fontaine le Port : avenant n°1 au contrat de délégation de service public (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_109 Modification des représentants au sein des commissions pour la commune de Châtillon la Borde (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_108 Modification du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_107 Actualisation du statut des assistants maternels (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_106 Mise à jour du tableau des effectifs (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_105 Motion de l’AMF (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_104 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_102 Décision modificative n°1 Budget Eau potable 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_101 Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_100 Choix du du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’assainissement collectif de 15 communes du territoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_99 Création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment la ZAC des Bordes à ce jour (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_98 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_97 Indemnités de fonction du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_96 Election du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_95 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Bombon (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_94 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_93 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_92 Modification des représentants au sein de la commission thématique intercommunale action sociale pour la commune de Crisenoy (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_91 Modification des représentants de la commune de Soignolles en brie au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_90 Modification des représentants de la commune de Solers au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_89 Modification des représentants de la commune d’Andrezel au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_88 Modification des représentants de la commune de Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_86 Adhésion groupement de commandes fourniture et acheminement énergies et services associés (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_87 Candidature au label Terre de Jeux 2024 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_85 Evolution du tarif du portage de repas à domicile (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_84 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires – ALSH (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_83 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et commercial pour l’année 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_82 Taux de reversement de la taxe d’aménagement (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_81 Budget assainissement non collectif (24606) – dissolution (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_80 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M27 au 1er janvier 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- B2022_05 : création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment sur la ZAC des bordes à ce jour