Portail Familles 
Cabine de téléconsultation médicale 
Eau & assainissement 
Gestion des déchets Les délibérations
Veuillez trouver ci-dessous la liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux.
- 2024_142 Solidarité à la population de Mayotte (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_141 Convention entre la commune du Châtelet en Brie et la CCBRC pour la mise en place de la vidéoprotection aux abords des bâtiments intercommunaux (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_140 Convention financière annuelle 2024 du CRTE (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_139 Convention de déploiement relative au programme Ecopousse 2024-2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_138 Convention de pacte territorial – France Renov’ pour la CCBRC (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_137 Nouvelle convention pluriannuelle CCBRC-Seine et Marne Environnement pour la mise en œuvre du SURE et du SPRH 2025-2029 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_136 Avenant n°2 Convention pluriannuelle avec Seine et Marne Environnement pour le SURE (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_135 Avis sur le plan des mobilités d’Ile de France 2030 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_134 Redevance consommation eau potable et redevance performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_133 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_132 Convention de mise à disposition ENEDIS-CCBRC – poste transformation construction STEP Fouju-Blandy les Tours (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_131 Convention SUEZ pour le recouvrement des redevances en assainissement collectif – Commune de Beauvoir (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_130 Modification d’un représentant au sein des commissions intercommunales pour la commune de Sivry-Courtry (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_129 Protection sociale complémentaire à compter du 1er janvier 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_128 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du BP 2025 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_127 Révision de l’APCP n°1 à 7 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_126 Décision modificative -budget assainissement – 24604 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_125 Décision modificative n°2 – Budget eau potable 24602 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_124 Décision modificative n°3 – Budget principal (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_123 Remise gracieuse de dette (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_122 Communication des délibérations du Bureau communautaire (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_121 Communication des décisions du Président (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_120 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2024 – 18h30 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- 2024_119 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 7 novembre 2024 – 18h00 (mise en ligne le 24 décembre 2024)
- B2024_06 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 5 décembre 2024)
- 2024_118 Rapport annuel 2023 du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_117 Rapport annuel 2023 du SMICTOM de la région de Fontainebleau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_116 Rapport annuel 2023 du SIETOM (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_115 Rapport annuel 2023 du SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_114 Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_113 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Champeaux (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_112 Avenant à la convention avec AQUIBRIE – Plan d’action Centre Brie pour la protection de ressource en eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_111 Avenant n°1 à la convention de mandat pour délégation maitrise ouvrage domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_110 Achat de la parcelle C1075 sur la commune de Pamfou (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_109 Eau potable et assainissement – rapports sur le prix et la qualité des services publics 2023 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_108 Médecine professionnelle et préventive à compter du 1er janvier 2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_107 Mise à jour du RIFSEEP – abrogation délibération 2024_58 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_106 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2024_2025 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_105 Décision modificative n°1 -Budget annexe assainissement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_104 Décision modificative n°1 – Budget annexe eau potable (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_103 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_102 Fusion de trois opérations sous mandat en une opération unique (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_101 Communication des décisions du Président prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Conseil Communautaire (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_100 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 30 septembre 2024 (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_99 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public d’eau potable – Chaumes en Brie (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_98 Choix du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’eau potable – périmètre Centre Eau (mise en ligne le 14 novembre 2024)
- 2024_97 Convention d’installation d’antennes téléphoniques sur le réservoir de Bombon (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_96 Avenant n°1 à la convention de mandat de délégation pour la maitrise d’ouvrage des travaux en domaine privé – Communes de Valence-en-Brie et Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_95 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_94 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_93 Approbation du montant des travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Commune de Machault (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_92 Contrat de délégation de service public d’assainissement de la commune d’Argentières – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_91 Contrat de délégation du service public de distribution d’eau potable “SIE BLANDY LES TOURS” – Avenant n°1 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_90 Projet de station d’épuration de Chaumes-en-Brie – convention servitude avec l’EARL QUAAK (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_89 Adhésion au groupement de commandes pour détection et géoréférencements des réseaux, levés de fond de plan, et approbation de la convention constitutive avec le SDESM (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_88 Marché d’assurance statutaire 2025-2030 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_87 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault-Féricy (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_86 Mise à jour du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_85 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_84 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2025 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_83 Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_82 Communication des délibérations du Bureau Communautaire (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_81 Communication des décisions du Président (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- 2024_80 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25 juin 2024 (mise en ligne le 4 octobre 2024)
- B2024_05 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 20 septembre 2024)
- 2024_79 – Avenant n3 au Contrat pour la réussite de Transition Ecologique (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_78 – Projet Tennis_Réhabilitation installations Tennis intercommunales (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_77 – Projet Petite Enfance_Crèche Familiale _ Crèche Collective (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_76 – Avis sur la révision du SAGE du bassin versant de l’Yerres (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_75 – Eau potable et assainissement _ rapports annuels 2023 délégataires service public ( mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_74 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Action sociale pour la commune de Valence en Brie (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_73 – Modification représentant SM4VB commune de Valence-en-Brie – Délibération récapitulative (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- 2024_72 – Approbation procès-verbal conseil communautaire du 28 mai 2024 (mise en ligne le 03 juillet 2024)
- B2024_04_Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 26 juin 2024)
- 2024_71 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 avril 2024 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_70 – Indemnités de fonction du Vice-Président en charge des Energies Renouvelables et de la Transition énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_69 – Élection du Vice-Président en charge des Énergies Renouvelables et de la Transition Énergétique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_68 – Détermination du nombre de Vice-Présidents (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_67 – Modification des représentants au sein des commissions intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_65 – Modification des statuts de SMETOM GEEODE suite à l’intégration de la commune de Saint-Martin du Boschet (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_66 – Modification d’un représentant au sein de la commission intercommunale Gens du Voyage pour la commune de Bombon (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_64 – Adhésion à l’activité complémentaire _services numériques_ du Syndicat Seine-et-Marne Numérique (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_63 – Règlement intérieur ACM (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_62 – Grille tarifaire 2024 ACM intercommunaux (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_61 – Service public de l’assainissement de la commune de Chaumes-en-Brie – Avenant n°1 au contrat de DSP (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_60 – Services d’eau potable _ Avenants n°1 aux conventions de fourniture d’eau (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_59 – Actualisation du statut des assistantes maternelles (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_58 – Mise à jour du RIFSEEP- Abrogation de la délibération 2023_105 (mise en ligne le 05 juin 2024)
- 2024_57 – Décision Modificative n°1 – Budget Principal (mise en ligne le 05 juin 2024)
- B2024_03 – Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 17 mai 2024)
- 2024_55 – Révision libre des Attributions de Compensation Taxe de séjour (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_56 – Modification d’un représentant commission intercommunale Affaires sociales pour la commune de Courquetaine (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_54 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_53 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_52 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses – Année 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_51 – Enveloppe des emprunts pour le financement des dépenses d’investissement 2024 du Budget principal et des budgets annexes (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_50 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_49 – Prise en charge du personnel par les budgets M49 (mise en ligne le 15 avril 2024)
- 2024_48 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_47 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_46 – Mise à jour de la durée des amortissements des immobilisations en M57 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_45 – Subventions 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_44 – Fixation du produit de la taxe sur la GEMAPI 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_43 – Redevances des ordures ménagères 2024 sur les terrains de camping (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_42 _ Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_41 – Fixation des taux de la TH, TFPB, TFPNB et CFE (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_40 – Budget Primitif M49 SPANC Régie (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_39 – Budget Primitif M49 Assainissement DSP – 2024 (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_38 – Budget Primitif M49 – 2024 – Eau Potable DSP (mise en ligne le 12 avril 2024)
- 2024_36 – Budget Primitif SAAD – 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_37 – Affectation du résultat 2023 Budget Eau Potable DSP (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_35 – Affectation du résultat 2023 du budget Annexe – SAAD (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_34 – Budget primitif 2024 (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_33 – Affectation du résultat 2023 du budget principal de la CCBRC (mise en ligne le 11 avril 2024)
- 2024_32 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_31 – Tarification séjours Ados 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_30 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_29 – Contrat pour la concession par affermage du service public de l’assainissement collectif_CCBRC SUD_Avenant n°1 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_28 – Services publics de l’eau potable_rapport du Président sur le mode de gestion et lancement de deux nouveaux contrats de DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_27 – Compte administratif 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_26 – Compte administratif 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_25 – Compte administratif 2023 du budget annexe Eau potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_24 – Compte administratif 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_23 – Compte administratif 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_22 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SPANC Régie (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_21 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Assainissement DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_20 – Compte de gestion 2023 du budget annexe Eau Potable DSP (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_19 – Compte de gestion 2023 du budget annexe SAAD (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_18 – Compte de gestion 2023 du budget Principal (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 21 mars 2024)
- 2024_17 – Débat d’orientation budgétaire 2024 (mise en ligne le 19 mars 2024)
- 2024_16 – Tarif de l’aide à domicile (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_15 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Machault (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_14 – Convention de mandat pour les travaux en domaine privé – commune de Valence-en-Brie (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_13 – Achat d’un terrain_Chaumes-en-Brie pour la construction de la STEP de Chaumes-en-Brie (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_12 – Achat d’un terrain sur la commune d’Ozouer le Voulgis pour la construction de la STEP des Etards (mise en ligne le 16 février 2024)
- 2024_11 – Conventions de fourniture d’eau de la CAMVS à la CCBRC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_10 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE_ Bombon (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_09 – Modification des représentants_Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_08 – Modification des réprésentants_SIETOM de Tournan – Délibération récapitulative (mise en ligne le 20 février 2024)
- 2024_07 Modification des représentants au sein des commissions intercommunales – Bombon_Andrezel_Coubert_solers (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_06 – Dispositifs de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – désignation du référent Alerte Ethique et Signalement (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_05 – Désignation du référent déontologue de l’élu local (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_04 – Plan d’égalité homme femme 2024-2026 (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2024_03 – Compte épargne temps (mise en ligne le 14 février 2024)
- 2023_146 – Dérogations à l’obligation de raccordement à l’assainissement collectif (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_145 – Eau potable et assainissement rapports sur le prix et la qualité des services publics 2022 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_144 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques pour la commune de Bombon (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_143 – Modification des représentants de la commune de Champeaux Syndicat Crêcje Verneuil l’etang (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_142 – Rapport annuel 2022 SIETOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_141 – Rapport annuel 2022 SMICTOM (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_140 – Rapport annuel 2022 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_139 – Rapport annuel 2022 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_138 – Avenant convention SARE avec Département 77 (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_137 – Avenant SURE Convention SEINE ET MARNE ENVIRONNEMENT (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_136 – Adoption du Plan Climat Air Energie Territorial de la CC Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- 2023_135 – Convention financière annuelle 2023 du Contrat de Relance et de Transition écologique (mise en ligne le 08 janvier 2024)
- B2023_15 – Demandes de subvention – Projet de réhabilitation du complexe de tennis communautaire situé au Châtelet en Brie (mise en ligne le 14 décembre 2023)
- 2023_133 – Avis quant à l’ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_132 – Soutien aux activités scolaires pour l’année 2023-2024 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_131 – Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires (ALSH) (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_130 – Approbation de la convention type pour adhésion au service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_129BIS – Service d’eau potable de la commune de BOMBON_convention de gestion provisoire (mise en ligne le 27 novembre 2023)
- 2023_128 – Achat de la parcelle nécessaire à la reconstruction de la station d’épuration mutualisée de Fouju et de Blandy. (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_127 – Nomination d’un représentant titulaire et suppléant au sein du Conseil d’Administration du Collège Marie-Amélie LE FUR à Coubert (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_126 – Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_125 – Modification d’un représentant au sein du SMETOM GEEODE pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_124 – Modification d’un représentant au sein du SM4VB pour la commune de Blandy-les-Tours (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_123 – prise en charge frais de déplacements agents et frais de mission élus – Abrogation des délibérations 2017_53, 2020_28 et 2022_71 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_122 – Accueil de collaborateurs occasionnels du service public au sein de l’épicerie solidaire (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_121 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_120B – Décision Modificative n°1 Budget Assainissement Non Collectif 2023 (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_119 – Décision Modificative n°2 – Budget annexe Eau potable (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_118 – Décision Modificative n°1 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_117 – Décision Modificative n°1 Budget annexe Service d’aide à Domicile (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_116BIS – Décision modificative n°2 – Budget principal (mise en ligne le 24 novembre 2023)
- 2023_115 Concession de service public ALSH Coubert
- B2023_14 – Demande de subvention départementale au titre du tutorat (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- B2023_13 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 10 novembre 2023)
- 2023_113 – Intégration de la commune de Saint-Martin du Bochet au sein du SMETOM GEEODE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_112 – Rapport annuel du SyAGE (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_110 – Projet Grisy-Suisnes convention de servitude M LOUIS (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_111 – Eau potable et Assainissement_rapports annuels 2022 des délégataires du service public (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_109 – Travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement de particuliers en domaine privé – Soignolles en Brie (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_108 – Modification d’un représentant au sein d’une commission thématique intercommunale – Blandy-les-Tours (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_107 – Modification des représentants dans les commissions thématiques intercommunales – Echouboulains (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_106 – Adhésion à la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service interim territorial du CDGFPT77 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_105 – Mise à jour du RIFSEEP – Abrogation délibérations 2016_76 – 2019_134 – 2021_03 (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_104 – Décision modificative N°1 Budget Eau potable (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_103 – Décision modificative N°1 Budget Principal (mise en ligne le 18 octobre 2023)
- 2023_114 – Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel ou commercial pour l’année 2024 (mise en ligne le 17 octobre 2023)
- B2023_12 Demande de financement dans le cadre de l’appel à projets « Destination France 2023 » (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_11 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Machault – Féricy (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_10 Mise à disposition des agents de la CCBRC auprès du SIRP Echouboulains – Valence en Brie (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023_09 Recrutement d’un apprenti au service communication (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- B2023-08 Modification du tableau des emplois et des effectifs (mise en ligne le 21 septembre 2023)
- 2023-102 – Dénomination complexe sportif situé à COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_101 – Convention mise à disposition ENEDIS_CCBRC poste transformation GUIGNES (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_100 – Marché auprès du SDESM agissant en centrale d’achat public – déploiement d’infrastructures de recharge de véhicules électriques (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_99 – Plan Intercommunal de Sauvegarde (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_98 – Avenant N°2 CRTE (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_97 – Approbation du Plan Paysage Val d’Ancoeur (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_96 – Convention OPAH Châtelet en Brie _ Petites Villes de Demain (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_95 – Tarifs du portage de repas (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_94 – Tarifs du SAAD (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_93 – SPANC_Approbation du réglement de service (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_92 – SPANC_Pénalité financière pour obstacle à l’accomplissement des missions de contrôle (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_91 – SPANC_Pénalité financière pour absence ou mauvais état de fonctionnement d’un ANC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_90 – SPANC_Approbation des montants des redevances (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_89 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Fontaine le Port (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_88 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Chaumes en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_87 – Modification d’un représentant au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_86 – Modification d’un représentant au sein de la commission du SIETOM pour la commune de Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_85 – Modification d’un représentant à la commission thématique Aménagement de l’espace et Urbanisme pour la commune du Châtelet en Brie (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_84 – Modification des représentants aux commissions thématiques intercommunales pour la commune de Guignes (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_83 – Lancement de la consultation DSP pour l’ALSH situé à Coubert (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_82 – Convention d’accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles BAFA ALSH (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_81 – Accueil de collaborateurs occasionnels bénévoles évènements intercommunaux (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_80 – Mise en place du Compte Personnel de Formation (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_79 Dissolution du SMCBANC et répartition de l’actif et du passif (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_78 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_07 Mise à disposition des agents du territoire de la CCBRC (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_06 – Mise à disposition d’un agent de la commune de Valence en Brie pour le festival culturel (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_05 – Modification du tableau des effectifs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_04 – Subvention à la Région IDF – Renouvellement des éclairages publics extérieurs (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_03 – Subvention à la Région IDF Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_02 – Subvention à la Département 77 Bouclier de Sécurité – Vidéoprotection – COUBERT (mise en ligne le 27 juin 2023)
- B2023_01 – Demande de financement au titre du recrutement du coordonnateur lecture publique (mise en ligne le 27 juin 2023)
- 2023_77 – Convention ENEDIS (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_76 – Clauses Mini-séjours et séjours ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_75 – Grille tarifaire 2023 ALSH Intercommunaux (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_74 – Tarification des Nuitées en structures ALSH intercommunales (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_73 – Tarification séjours Ados 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_72 – Tarification Mini-séjours intercommunaux 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_71 – Modification Représentants Guignes Crèche Verneuil l’Etang (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_70 –Modification Représentants Guignes SMETOM (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_69 –Modification Représentants Guignes SIVU (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_68 – Modification Représentants Fontaine-le-Port Commissions thématiques (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_67 – Détermination des durées d’amortissement des immobilisations Budget principal – M57 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_66 – Admission en non-valeur (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_65 – Demande de subvention pour la réalisation d’un festival financé par le Département (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_64 – Demande de subvention au titre de L’été culturel 2023 financé par la DRAC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_62 – Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_61 B – Enveloppe des emprunts (mise en ligne le 28 avril 2023)
- 2023_60 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_59 – Montants des redevances assainissement collectif communautaire pour 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_58 – Montants des redevances eau potable communautaire pour l’année 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_57 – Subventions 2023 (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_55 – Produit de la taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations – GEMAPI (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_56 – Taxe de séjour intercommunale au 1er janvier 2024 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_54 – Redevances des ordures ménagères 2023 sur les terrains de camping (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_53 – Taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_52 – Imôt ménage 2023 et Taux de Contribution Foncière des Entreprises 2023 (mise en ligne le 21 avril 2023)
- 2023_51 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SPANC (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_50 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_49 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Assainissement (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_47 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_48 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe Eau Potable (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_46 – Budget Primitif 2023 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_45 – Affectation du résultat 2022 – Budget annexe SAAD (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_44 – Budget Primitif 2023 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_43 – Affectation du résultat 2022 – Budget Principal (mise en ligne le 24 avril 2023)
- 2023_42 – Voeu en soutien à la mobilisation des femmes iraniennes pour leurs droits et libertés (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_41 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Ozouer-le-Vouglis (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_40 – Convention d’occupation du domaine public Communautaire – station d’Epuation d’Evry-Gregy-sur-Yerres (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_39 – Arrêté de déversement des eaux usées et convention spéciale de déversement – Etablissement BRIOCHE PASQUIER (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_38 – Avenant n°1 au PV de mise à disposition de l’assainissement d’Argentières (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_37 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages intérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_36 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Panneaux gymnase COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_35 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Bâtiment Club House Tennis CHATELET EN BRIE (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_33 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Borne de recharge GUIGNES (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_32 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Aménagements paysagers COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_31 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique de borne de recharge COUBERT (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_30 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Véhicule électrique e borne de recharge Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_29 – Demande de subvention_Budget participatif régional – Télécabine de consultation médicale (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_28 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_27 – Compte Administratif 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_26 – Compte Administratif 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_25 – Compte Administratif 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_34 -Demande de subvention_Budget participatif régional – Eclairages extérieurs Siège (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_23 – Compte Administratif 2022 du budget principal de la CCBRC 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_22 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC régie 24607 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_21 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SPANC DSP 24606 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_20 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe ASSAINISSEMENT DSP 24604 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_19 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe EAU POTABLE DSP 24602 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_18 – Compte de Gestion 2022 du budget annexe SAAD 24601 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_17 – Compte de Gestion 2022 du budget principal 24600 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_16 – Débat d’orientation Budgétaire 2023 (mise en ligne le 20 mars 2023)
- 2023_15 Modification des tarifs d’aide à domicile (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_14 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec le GFA de la Burelle (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_13 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle OA 458 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_12 Projet Soignolles-en-Brie convention de servitude avec les propriétaires de la parcelle ZO 32 (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_11 Désignation des représentants au sein du SMAB pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2023_10 Désignation des représentants au sein du SIVU Yerres-Bréon pour la commune d’Ozouer-le-Voulgis (mise en ligne le 21 février 2023)
- 2022_135 Convention COUBERT/CCBRC pour la vidéoprotection du projet – Aménagements et création d’équipements à COUBERT (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_134 Convention avec Seine-et-Marne Numérique pour le financement des prises isolées (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_133 Convention financière annuelle 2022 du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_132 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_131 Autorisation de signature de la convention avec AQUIBRIE pour le CTEC Champigny (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_130 Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : missions, fréquence de contrôle des installations, marché de services (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_129 Mise en place de la visio-conférence dans les différentes instances de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_128 Contrat d’accompagnement à la protection des données à caractère personnel avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_127 Désignation des représentants de la Collectivité au Comité Social Territorial (CST) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_126 Soutien aux activités scolaires pour l’année 2022-2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_125 Décision Modificative n°2 Budget Principal 2022 (M14) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_124 Décision Modificative n°1 Budget Service D’Aide à Domicile (24601) (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_123 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2023 (mise en ligne le 16 décembre 2022)
- 2022_101_BIS Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 6 décembre 2022)
- 2022_103_BIS Décision modificative n°1 Budget assainissement 2022 (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_122 Rapport annuel 2021 SIETOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_121 Rapport annuel 2021 SMICTOM (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_120 Rapport annuel 2021 SMETOM GEEODE (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_119 Rapport annuel 2021 SMITOM LOMBRIC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_117 Actualisation du règlement de fonctionnement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_118 Convention cadre “Petites Villes de Demain” du Châtelet-en-Brie (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_116 Projet d’établissement de la crèche familiale (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_115 Actualisation du règlement de fonctionnement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_114 Projet d’établissement du multi-accueil Jean-Jacques BARBAUX (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_113 Actualisation du règlement intérieur de l’ALSH 2022-2023 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_112 Eau potable et assainissement rapport sur la qualité et le prix des services publics 2021 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_111 Service d’eau potable de la commune de Bombon : convention de gestion provisoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_110 Service d’eau potable de la commune de Fontaine le Port : avenant n°1 au contrat de délégation de service public (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_109 Modification des représentants au sein des commissions pour la commune de Châtillon la Borde (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_108 Modification du règlement intérieur de la CCBRC (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_107 Actualisation du statut des assistants maternels (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_106 Mise à jour du tableau des effectifs (mise en ligne le 25 nov. 2022)
- 2022_105 Motion de l’AMF (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_104 Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_102 Décision modificative n°1 Budget Eau potable 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_101 Décision modificative n°1 Budget principal 2022 (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_100 Choix du du concessionnaire et autorisation du Président à signer le contrat de concession du service public de l’assainissement collectif de 15 communes du territoire (mise en ligne le 23 nov. 2022)
- 2022_99 Création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment la ZAC des Bordes à ce jour (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_98 Ouverture dominicale des commerces en 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_97 Indemnités de fonction du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_96 Election du vice président en charge de la culture (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_95 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Bombon (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_94 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Champeaux (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_93 Modification des représentants au sein des commissions thématiques intercommunales pour la commune de Soignolles-en-Brie (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_92 Modification des représentants au sein de la commission thématique intercommunale action sociale pour la commune de Crisenoy (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_91 Modification des représentants de la commune de Soignolles en brie au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_90 Modification des représentants de la commune de Solers au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_89 Modification des représentants de la commune d’Andrezel au sein du SIETOM (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_88 Modification des représentants de la commune de Bombon au sein du SMEP ABC (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_86 Adhésion groupement de commandes fourniture et acheminement énergies et services associés (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_87 Candidature au label Terre de Jeux 2024 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_85 Evolution du tarif du portage de repas à domicile (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_84 Soutien aux activités extrascolaires et périscolaires – ALSH (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_83 Exonération de la TEOM des locaux à usage industriel et commercial pour l’année 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_82 Taux de reversement de la taxe d’aménagement (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_81 Budget assainissement non collectif (24606) – dissolution (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- 2022_80 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M27 au 1er janvier 2023 (mise en ligne le 6 oct. 2022)
- B2022_05 : création d’un centre pénitentiaire en lien avec le développement économique notamment sur la ZAC des bordes à ce jour